pasquar'elle : Atelier de peinture et plan professionnels à Toul (54)

En application de la loi n° 2004-575 de juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique,
les informations suivantes vous sont communiquées :

Propriété intellectuelle

Le site Pasquar’elle relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle de ses contenus. Ils sont réservés et appartiennent exclusivement à Pasquar’elle et Jlavz-Conception. Toutes reproduction est interdite.

Limite de responsabilité

Malgré une volonté constante de publier du contenu maîtrisé, le site Pasquar’elle n’est pas responsable des liens externes. Seuls les opérateurs publiant ces liens sont responsables du contenu de leur site et de son évolution.
Pasquar’elle vous rappelle que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi «Informatique et Libertés» N° 78-17 du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez votre demande par courrier.

Concepteur
du site :

Jlavz-conception

Adresse :
5 rue des Clavières
54210 TONNOY

Téléphone :
+336 72 02 99 52

www.jlavz.fr

Hébergement
du site :

SAS OVH

Adresse :
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 ROUBAIX

Téléphone :
+338 99 49 87 65

www.ovh.com

Mentions